Délibérations, Ville de Saint Julien le Montagnier

Délibération n°15 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'adoption d'une convention de gestion avec Var Habitat relative à la gestion de la réservation communale au sein du parc de l'organisme public.

Délibération 2024-03-28-15

Délibération n°14 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au constat de désaffectation et déclassement du Domaine public routier d'un terrain d'une surface de 1,48m² situé au droit de la parcelle AZ 309 quartier les Mayons et lancement d'une procédure de cession par voie d'échange.

Délibération 2024-03-28-14

Délibération n°13 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'autorisation de recours aux dispositions de l'article L332-14 du Code de la Fonction Publique permettant le recrutement temporaire d'agents contractuels pour faire face à une vacance d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire.

Délibération 2024-03-28-13

Délibération n°12 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la modification du tableau des effectifs - créations de postes.

Délibération 2024-03-28-12

Délibération n°11 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'attribution d'une subvention au CCAS.

Délibération 2024-03-28-11

Délibération n°10 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au vote du Budget Primitif du Budget Eau et assainissement pour 2024.

Délibération 2024-03-28-10

Délibération n°9 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au vote du Budget Primitif du Budget Principal pour 2024.

Délibération 2024-03-28-09

Délibération n°8 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024.

Délibération 2024-03-28-08

Délibération n°7 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'affectation du résultat 2023 du budget Eau et assainissement.

Délibération 2024-03-28-07

Délibération n°6 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'affectation du résultat 2023 du budget Principal.

Délibération 2024-03-28-06

Délibération n°5 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Eau et assainissement.

Délibération 2024-03-28-05

Délibération n°4 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Principal de la Commune.

Délibération 2024-03-28-04

Délibération n°3 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget annexe de l'eau et de l'assainissement.

Délibération 2024-03-28-03

Délibération n°2 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Principal

Délibération 2024-03-28-02

Adoption du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2024

Vous trouverez ci-dessous l'adoption du Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2024.

Délibération n°2024-03-28-01

Publication de la liste des délibérations votées - CM du 28 mars 2024

Vous trouverez ci-dessous la publication de la liste délibérations votées lors du Conseil Municipal du 28 mars 2024.

Publication de la liste des délibérations votées - CM du 28/03/2024

Publication de la liste des délibérations votées - 23 février 2024

Vous trouverez ci-dessous la publication de la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 23 février 2024.

Publication de la liste des délibérations votées - CM du 23/02/2024

Délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024

Veuillez trouver ci-dessous la délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024 relative à la définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la commune.

Délibération 2024-02-23-03

Délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2024

Veuillez trouver ci-dessous la délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024 relative à la garantie d'emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre de la cession de la Maison de Retraite.

Délibération 2024-02-23-02

Délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024

Veuillez trouver ci-dessous la délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024 relative à l'adoption du procès verbal de la séance du conseil municipal du 22 janvier 2024.

Délibération 2024-02-23-01