PLU

Le PLU (Plan Local d'Urbanisme) de la commune de Saint-Julien

est exécutoire à compter du 23 décembre 2022

Délibération approbation PLU

Veuillez trouver ci-dessous la délibération approuvant le PLU de la commune de Saint-Julien.

Délibération - Approbation du PLU

Droit de préemption urbain

Veuillez trouver ci-dessous la délibération pour l'institution du Droit de Préemption Urbain

Délibération - Droit de Préemption Urbain

Réglementation des clôtures

Veuillez trouver ci-dessous la délibération pour la soumission des travaux d'édification de clôture à déclaration préalable

Délibération réglementation des clôtures

Veuillez trouver ci-dessous tous les documents consultables relatifs au PLU de la commune de Saint-Julien

0_ETIQUETTE_PLU_ST_JULIEN_Appro_20221213.pdf

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION

2. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

4.1.1 RÈGLEMENT PLU

4.1.2 ANNEXE AU RÈGLEMENT

4.1.3 PRESCRIPTIONS GRAPHIQUES REGLEMENTAIRES

4.2.1 PLAN LOUPE

4.2.2 PLAN OUEST

4.2.3 PLAN EST

4.2.4 PLAN SUD

4.2.5 PLAN NORD

4.2.6 PLAN DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT

4.2.7 PLAN DU RESEAU D'EAU POTABLE

4.2.8 PLAN DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE

5. ANNEXES GÉNÉRALES

Rapports et pièces du commissaire enquêteur

Retrouvez ci-dessous les différents rapports et pièces du commissaire enquêteur qui font suite à l'enquête publique préalable à l'approbation du projet de révision du PLU. Tous ces documents sont également disponibles sur le site : https://www.registre-dematerialise.fr/4073/

Retrouvez ci-contre le rapport du commissaire enquêteur qui fait suite à l'enquête publique préalable à l'approbation du projet de révision du PLU.

RAPPORT SIGNE.pdf

Retrouvez ci-contre les conclusions et avis du commissaire enquêteur qui font suite à l'enquête publique préalable à l'approbation du projet de révision du PLU.

CONCLUSIONS ET AVIS SIGNÉS

Retrouvez ci-contre le procès verbal de synthèse des observations du commissaire enquêteur et les réponses de la mairie, qui fait suite à l'enquête publique préalable à l'approbation du projet de révision du PLU.

annexe observations commissaire enqueteur_SIGNEES.pdf

Retrouvez ci-contre les observations du public et les réponses de la municipalité, qui font suite à l'enquête publique préalable à l'approbation du projet de révision du PLU.

annexe des observations du public SIGNEE.pdf